BNC : mode d’emploi de la déclaration contrôlée

BNC : mode d'emploi de la déclaration contrôlée

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Le droit fiscal est la branche du droit qui rassemble les règles applicables en matière d'impôts et de fiscalité, qu'il s'agisse de l'établissement des impôts (champ d'application, assiette, taux, déclaration), du recouvrement des impôts, du...

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Télécharger liasses fiscales gratuit - Logitheque.com

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Date: 2017-03-11 18:32:13
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faut-il amortir un immeuble dont la SCI est propriétaire

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La question de l'amortissement de l'immeuble ou bien immobilier appartement à une société civile immobilière se pose fréquemment : faut-il ou pas le ou les amortir, dans quelles conditions celui-ci est possible, le montant de l'immobilier a t-il une incidence sur la durée ou les conditions d'application ?

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LA RESPONSABILITE DE L’ADMINISTRATION FISCALE :JUSQU’OU ...

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03-07-2008

Les modalités d'évaluation des parts diffèrent selon le type de SCI.

Les SCI d'attribution

Les parts sociales donnent droit aux associés à l'attribution en toute propriété ou en jouissance d'une fraction d'immeubles construits ou...

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Régime fiscal des rémunérations des dirigeants de société ...

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Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  Régime fiscal des rémunérations des dirigeants de société » sera mise à jour...

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Gérer soi-même la fiscalité de sa location meublée non ...

46 Commentaires

dubois 29 octobre 2013 à 18 h 44 min _- Répondre

Ayant rénové une partie mitoyenne de ma résidence principale pour environ 200 000EUR et mis celle ci en location meublée depuis septembre,quelles sont les déclarations et obligations comptables à prévoir pour 2013 ? Pour information ma résidence principale yc la partie mitoyenne a fait l'objet d'une donation de NP à mes 3...

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Ma micro entreprise, pour créer sa micro-entreprise

Le but de ce site est de détailler le régime fiscal et social de la micro-entreprise, de recenser les différentes étapes de sa création et de présenter quelques outils simples de gestion d'une entreprise (gestion comptable et financière).

Le statut de micro entreprise est un régime fiscal à comparer aux autres possibilités offertes à...

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Date: 2017-03-12 02:37:28
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Délais de réponse de l'administration par type de rescrit fiscal

Délais de réponse de l'administration par type de rescrit fiscal

Type de rescrit

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Date: 2017-03-12 06:36:39
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Comment monter une SCI à capital fixe ou variable

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fixe ou variable

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DEFISCALISATION LOI MALRAUX 2017

Investissement de 150 000 EUR

Foncier : 50 000 EUR

Travaux : 100 000 EUR

  A) Travaux réalisé sur 1 année => une réduction de 30000 EUR sur 1 an

  B) Travaux réalisé sur 2 années => une réduction de 15000 EUR/an

 Simulation Malraux 2017 

Investissement de 200 000 EUR

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Plus-value immobilières : Cession de l'immeuble par une SCI ou Cessions des titres par ses associés ? Un choix délicat !

 Analyse par STEPHANE PILLEYRE et JACQUES DUHEM

 

POUR ACCEDER A LA VERSION PDF, MERCI DE CLIQUER ICI

 

La loi...

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La loi relative à la vente d'immeubles à rénover est entrée en vigueur le 19 décembre 2008, suite à la publication du décret d'application de la loi ENL (engagement national pour le logement du 13 juillet 2006.

En vertu de l'article L. 262-1 du Code de la construction et de l'habitation,...

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I. Sociétés transparentes

10

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Quel statut juridique adopter pour son entreprise : IS ou IR

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Choisir entre l'IS ou l'IR

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TELEDEC - Différences entre régimes IS, BIC, BNC et BA

IS, BIC, BNC et BA

Les 2 grands types d'imposition

IS (Impôt sur les Sociétés) : c'est le régime obligatoire pour toutes les sociétés de capitaux (SARL, SA, SAS, etc.). Sur option, les EURL et les SCI peuvent choisir ce régime.

IR (Impôt sur le revenu) : c'est le régime des entreprises individuelles, des professions...

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La fiscalité en cas de vente de la résidence principale

 

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Payerez vous de l'impôt ?

La plus-value réalisée sur la vente d'un immeuble est réduite d'un abattement par...

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Date: 2016-10-27 17:40:20
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Rien de plus courant aujourd'hui que d'être propriétaires à deux, même pour un couple de concubins ou pacsé. De quelles protections...

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DEFISCALISATION LOI ROBIEN - Defiscalisation Immobiliere ...

Paris, petite couronne et 2ème couronne.

Côte d'azur

Gènevois français 21,65 EUR le m2.

Agglomérations de plus de 250 000 habitants.

Grande couronne autour de Paris

La Rochelle et Saint-Malo 15,05 EUR le m2.

Le pourtour de la côte d'Azur.

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Autres agglomérations de plus de 50 000 habitants.

Autres zones frontalières ou littorales...

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Date: 2017-01-06 10:02:16
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Déclaration d'impôts : conseils de dernière minute

C'est ce soir, lundi 31 mai, que vous devez rendre votre déclaration de revenus aux impôts si vous ne télédéclarez pas. Pièges, conseils malins, rappels de dernière minute : pour vous aider pour votre déclaration de revenus, les experts-comptables de Paris Ile-de-France répondent à toutes vos questions. A lire en détail avant de remplir votre fameuse "feuille d'impôts".

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Date: 2010-05-18 08:46:04
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Rénovation des monuments historiques et régime fiscal ...

Recherche de programmes situés dans des secteurs à fort potentiel (Lyon, Montpellier, Strasbourg).

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Date: 2017-03-12 10:28:03
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La fiscalité du monde viticole

 

 

En matière viticole, il est important de distinguer le foncier de l'activité viticole. Le foncier comprend les terres et donc le droit de propriété.

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Date: 2016-07-23 18:31:58
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Loi Scellier 2011 : toutes les infos sur la loi scellier 2011

Questions/Réponses sur la Loi Scellier 2011

Un logement BBC, qu'est-ce que c'est ?

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Date: 2015-12-23 09:46:15
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Forum : L'installation / avis sur cet ouvrage : la ...

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7.1. L'immobilier / le bail

Les droits du locataire d'un bail commercial et les pouvoirs du bailleur des locaux.

La propriété d'un fonds de commerce de pharmacie est distincte de la propriété des murs où le fonds est exploité.

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LOI BORLOO - LOI PINEL, GESTION DE PATRIMOINE, DEFISCALISATION

7. Base de calcul de l'amortissement

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Rénovation de toiture: les aides financières 2017/2018

pour les travaux en bouquets

pour les travaux réalisés seuls

Revenus > plafond

pour les travaux en bouquets

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Par ailleurs, certains travaux ne sont plus pris en compte dans l'attribution du CIDD depuis le 1er janvier 2014 comme les installations solaires photovoltaïques contrairement à 2013 où elles...

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LOI BOUVARD 2017 - DEFISCALISATION Loi Bouvard

Principe de la Loi BOUVARD ?

La LOI BOUVARD (LMNP SCELLIER) c'est une REDUCTION D'IMPÔTS de 11 % pour les investisseurs 2017.

La Loi Bouvard s'adresse aux contribuables français investissant dans des Résidences de Services (Résidences étudiantes, Maisons de retraites, Résidences Seniors...) en 2017.

Ce n'est donc plus un simple amortissement du bien immobilier ou un abattement sur le...

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Date: 2017-01-06 10:09:00
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Assurance vie et succession : Faut il déclarer les ...

Dans la catégorie : Assurance vie / Fiscalité / Succession -- Auteur : Guillaume FONTENEAU -- 25 janvier 2013

Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès, et qui, par le fait de son décès, sont transmis à ses héritiers, donataires ou légataires.

Ainsi la déclaration de succession doit comprendre tous les...

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BIC – Régime de l'amortissement dégressif - Biens ...

2012-09-12T06:00:00.000+02:00

BIC - Régime de l'amortissement dégressif - Biens concernés - Biens éligibles en raison de la nature des immobilisations concernées

1

Les biens susceptibles de faire l'objet d'un amortissement dégressif doivent entrer dans les catégories visées à l' article 22 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) et au 2 de l' article 39 A du CGI .

Les...

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CRÉDIT BAIL POUR FINANCER UN INVESTISSEMENT IMMOBILIER ...

RECOURIR AU CR�?DIT BAIL POUR FINANCER UN INVESTISSEMENT IMMOBILIER

19/12/2013  |   Classé dans: IMMOBILIER   |   Publié par: patrimoineprive

Le crédit-bail (ou leasing) est une technique de financement des investissements mobiliers ou immobiliers des entreprises commerciales et industrielles, principalement. Dans le domaine immobilier, seul étudié ici, ce mécanisme présente des...

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SARL de famille : on parle de quoi ? 

La SARL de famille correspond est une SARL classique avec des avantages fiscaux spécifiques tels que l'option pour l'impôt sur le revenu et certaines exonérations.

Pour profiter de ce statut, tous les associés doivent être membres de la même famille en lien direct ou être mariés ou pacsés à un membre de la famille. Par exemple, une SARL...

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04.02.2016

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La portée fiscale du régime de déduction des dépenses de ...

La portée fiscale du régime de déduction des dépenses de grosses réparations

Par Jean MARTIN, Consultant, Ancien Inspecteur des Impôts | Publié le 02/12/2009

Jusqu'à l'imposition des revenus de l'année 2008, les nus-propriétaires qui effectuaient des dépenses de grosses réparations en application de l'article 605 du Code Civil dans un immeuble donné en location...

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Site : http://www.avocats-picovschi.com

Thèmes liés : revenus fonciers droit fiscal / depenses fiscales de l'etat / deductions fiscales impots sur le revenu / l'evolution des principes generaux du droit fiscal / droit fiscal code general impots

II. Assurance en cas de décès au ... - bofip.impots.gouv.fr

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2016-07-01T11:21:07.000+02:00

ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer - Cas particuliers des contrats d'assurance

1

Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès et qui, par le fait de son décès,...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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Fiscalité - VMF Patrimoine

I - IMMEUBLES DE DROIT COMMUN

Le régime fiscal de droit commun est le suivant :

 

1. Immeuble dont le propriétaire se réserve la jouissance

�? quelques exceptions, le principe est qu'aucune charge ne peut être déduite du revenu. En contrepartie, l'avantage en nature relatif à la jouissance par son propriétaire n'est pas imposable.

 

2. Immeuble loué - Revenu foncier

Les recettes...

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Site : http://www.vmfpatrimoine.org

Thèmes liés : droit fiscal calcul de l'impot sur le revenu / dispositif fiscal malraux monument historique / dispositif fiscal monument historique / droit fiscal revenu foncier / revenus fonciers droit fiscal

Frais kilométrique - frais de véhicules - Règles générales ...

Calculez et gérez vos frais kilométriques

Frais de véhicules

Règles générales de déduction

MODE DE DÉDUCTION RÉEL OU FORFAITAIRE

6.03 - PRINCIPE DE DÉDUCTION DES FRAIS RÉELS

Sources : (CGI, art. 93). - (Doc. adm. 5 G 2354, § 1 à 38, 15 sept. 2000)

Pour tenir compte des coûts d'acquisition et d'utilisation des véhicules (voitures, motos, scooters et vélomoteurs) dont ils sont...

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Thèmes liés : deduction fiscale vehicule professionnel / deduction fiscale location avec option d'achat / deduction fiscale frais de garde a domicile / deduction fiscale frais de garde / deduction fiscale frais

Modèle de status SCI à capital variable [Résolu]

Il est apporté à la société,

Il est fait apport par Monsieur ........... de la somme suivante : ......ci : ...........

Il est fait apport par Monsieur .......... de la somme suivante : .......ci : ..........

Total : ........

Ces sommes seront versées intégralement dans la caisse sociale, ainsi que les associés s'y obligent expressément.

Variante : Tontine -...

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Date: 2017-03-10 09:05:52
Site : http://droit-finances.commentcamarche.net

Thèmes liés : reduction fiscale rachat parts sociales / deduction fiscale rachat parts sociales / regime fiscal d une sci / regime fiscal societe en nom collectif / deduction fiscale societe generale

LOI DUFLOT - Defiscalisation Loi Duflot 2014

Principe de la loi Duflot ?

La LOI DUFLOT, successeur du Dispositif Scellier, est une REDUCTION D'IMPÔTS de 18% de son investissement pierre.

Un dispositif étalé sur 9 ans, qui permet aux particuliers d'investir dans l'immobilier tout en réduisant leur impôt sur le revenu.

Qui peut beneficier de la loi Duflot ?

La Loi Duflot s'adresse à tous les contribuables français qui acquièrent,...

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Date: 2017-01-06 16:39:11
Site : http://loi-duflot.scellier.org

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