Articles sélectionnés pour le thème : conseiller fiscal paris 12
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Philippe Stephan (Notaire à Lille)
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Thèmes liés : droit fiscal de l'entreprise paris 10 / conseiller fiscal paris 11 / droit fiscal europeen et international paris 13 / avantages fiscaux de l'assurance vie / avantages fiscaux de l assurance vie
taxteam-avocats.com
Resté 12 ans au sein de l'administration fiscale, Jean-Jacques a intégré la culture et les rouages de cette administration pour en faire bénéficier ses clients aujourd'hui. Au contact des entreprises par le biais des vérifications de comptabilité qu'il a menées, il ...
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Date: 2017-03-10 19:28:57
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Thèmes liés : avantages fiscaux de l'assurance vie / avantages fiscaux de l assurance vie / avantages fiscaux assurance vie / benefice fiscal participation / conseiller fiscal paris 12
Formation Les holdings patrimoniaux - Organisme de ...
Le holding en tant qu'élément organisationnel du patrimoine professionnel
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Pourquoi constituer un Holding patrimonial ?
La notion de société holding. Distinction entre holding pure, impure, animatrice, passive.
Les effets de leviers (économiques, juridiques et fiscaux).
Mode de constitution de la holding (par le haut ou par le bas, par apport ou par vente), puis choix de...
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Thèmes liés : comite abus droit fiscal / conseil fiscal gestion patrimoine / regime fiscal societe holdings / cabinet d'avocat droit fiscal / cabinet d avocat en droit fiscal
Avocats en Droit Fiscal | Contact Légal
Secteur public et secteur caritatif
Impôts fonciers
Fiscalité des projets d'immobilisations financières
Litiges fiscaux et aspects fiscaux des capitaux privés et de l'externalisation
Transmission de biens et d´entreprises
Faire appel à un avocat fiscaliste
Le recours à un juriste spécialiste de la fiscalité ne devrait pas seulement être réservé aux entreprises ou particuliers à hauts...
Date: 2017-03-12 10:39:49
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Thèmes liés : avocat au conseil droit fiscal / avocat droit fiscal nice / avocat fiscaliste d'entreprise / avocat droit fiscal / juriste d'entreprise fiscaliste
Les objectifs de valeur constitutionnelle - Page d'accueil
Pierre de MONTALIVET - Cahiers du Conseil constitutionnel n° 20 - Juin 2006
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Maître de conférences à l'Université Panthéon-Assas (Paris II)
À la suite de certaines constitutions étrangères qui font une large place aux objectifs imposés aux pouvoirs publics, le Conseil constitutionnel a consacré ce qu'il appelle les « objectifs de valeur constitutionnelle »....
Date: 2017-03-10 10:27:32
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Thèmes liés : conseil constitutionnel droit fiscal / droit fiscal de l'entreprise paris 10 / regime fiscal des droits d'auteur en france / jurisprudence du conseil constitutionnel en matiere fiscale / droit fiscal europeen et international paris 13
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