Plan Epargne Logement-Versements déductibles du revenu ...

Plan d'Epargne Logement

Les plans d'épargne logement

Les versements annuels effectués auprès d'un contrat d'épargne logement sont déductibles du revenu imposable jusqu'à un montant maximum de :

Célibataire : 672 EUR

Supplément par enfant(s) à charge : 672 EUR

Ce produit vous offre une multitude d'avantages, tels que :

Un placement de fonds sans risques

Une déductibilité fiscale de...

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Date: 2017-03-12 07:13:25
Site : http://www.asscofisc.com

Thèmes liés : plan epargne logement fiscalite / plan epargne fiscal / plan epargne fiscalite / epargne deductible fiscalement

Durée d'un Plan Épargne Logement ... - epargne-placement.org

Durée de détention d'un Plan Épargne Logement

La durée optimale de détention d'un Plan Épargne Logement est comprise entre quatre et dix ans. En deçà ou au-delà de ces durées, ses conditions de rémunération, ainsi que sa fiscalité après douze ans, sont moins avantageuses.

Durée minimale de détention

Le Plan Épargne Logement doit être détenu pendant quatre ans afin de...

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Site : http://www.epargne-placement.org

Thèmes liés : plan epargne logement fiscalite 2013 / plan epargne logement fiscalite / plan epargne fiscalite

Plafond du PEL en 2014 - Plan Epargne Logement

Contact

// Plafond du PEL

Le PEL, Plan d'Épargne Logement, reste un placement sécurisé et valorisant. Son rôle est d'aider les français à acheter un bien immobilier grâce à leur épargne et à un prêt avantageux.

Quel est le plafond du PEL en 2014 ?

2014 ne marque pas de changements majeurs dans les statuts régissant le plan d'épargne logement. Le taux, la fiscalité, la durée de placement et le plafond restent inchangés. La durée minimale de placement est donc de quatre années avec un premier dépôt au moins égal à 225 euros et un dépôt minimum par an de 540 euros.

Le plafond du plan épargne logement est de 61 200 euros. Les...

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Site : http://www.plan-epargne-logement.net

Thèmes liés : plan epargne logement fiscalite / plan epargne fiscalite

Le PEL Plan Epargne Logement - Les clés de la banque

Le PEL Plan Epargne Logement

Le Plan Epargne Logement PEL est une solution d'épargne, qui peut donner lieu à un prêt aidé par l'Etat. Tout particulier peut en ouvrir un et un seul.

Si le PEL a été ouvert après le 1er mars 2011, le prêt PEL pour financer des travaux ne pourra concerner qu'une résidence principale.

Plafond de dépôt : 61 200 euros (hors intérêts)

Versement minimum : 540...

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Date: 2017-03-12 12:31:00
Site : http://www.lesclesdelabanque.com

Thèmes liés : plan epargne logement fiscalite / plan epargne fiscalite

Comment placer son argent sans risque et, le plus souvent ...

Pour placer son argent sans risque et, le plus souvent, sans impôt et pouvoir le récupérer à tout moment, il existe cinq formules principales : le livret A, le livret de développement durable, le livret d'épargne populaire, le compte sur livret et le compte épargne-logement.

Le plan épargne-logement est une formule particulière, car il s'agit d'un placement à terme, mais contrairement...

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Site : http://www.banque-info.com

Thèmes liés : plan epargne logement fiscalite 2013 / plan epargne logement fiscalite / livret epargne populaire fiscalite / l'impot sur le revenu en droit fiscal international / droit fiscal calcul de l'impot sur le revenu

Le plan d'épargne logement (PEL) | Institut national de la ...

4 - QUELLE FISCALITE S'APPLIQUE SUR LE PEL ?

 

Les intérêts des PEL ne sont pas pris en compte pour l'impôt sur le revenu. Mais ils sont soumis chaque année aux prélèvements sociaux (15,5 % depuis le 1

er

Les intérêts ne sont pas pris en compte pour le calcul de l'allocation de logement.

 

5 - PEUT-ON TRANSFERER SON PEL OU LE CEDER ?

 

 

• Il est possible de transférer son PEL...

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Date: 2017-03-12 12:28:43
Site : http://www.conso.net

Thèmes liés : plan epargne logement fiscalite

La fiscalité en cas de travail à l'étranger - joptimiz.com

La fiscalité en cas de travail à l'étranger

 

New : Partir travailler à l'étranger ? faites un bilan patrimonial expatriation

Travailler à l'étranger  ?

Un départ pour travailler à l'étranger s'effectue généralement dans le cadre d'un détachement ou d'une expatriation . Il peut se faire également au travers du télétravail à l'étranger .

Pour un détachement, le départ à...

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Date: 2017-03-09 07:19:34
Site : http://www.joptimiz.com

Thèmes liés : transfert domicile fiscal a l'etranger / residence fiscale a l'etranger / l'optimisation fiscale en matiere d'impot sur les societes / non resident fiscal francais compte bancaire / domicile fiscal a l'etranger

Taxation de l’épargne : Bercy recule sauf sur l’assurance-vie

 |  1518  mots

Pierre Moscovici / Reuters (Crédits : (c) Copyright Thomson Reuters 2013. Check for restrictions at: http://about.reuters.com/fulllegal.asp)

Face à la fronde des épargnants, qui a fait douter les députés socialistes qui avaient pourtant voté la taxation de l'épargne longue au taux actuel de prélèvement social de 15,5%, Hollande fait marche arrière sur certains...

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Date: 2013-10-27 15:37:33
Site : http://www.latribune.fr

Thèmes liés : nouvelles mesures fiscales 2014 assurances vie / nouvelles mesures fiscales assurance vie / nouvelles regles fiscales assurance vie / abattement fiscal assurance vie / reduction fiscale assurance vie

Les niveaux de vie en 2013 | Insee

En 2013, en France métropolitaine, le niveau de vie médian de la population s'élève à 20 000 euros annuels ; il est quasiment inchangé en euros constants par rapport à celui de 2012. L'évolution est différente selon la position dans l'échelle des niveaux de vie : en hausse dans le bas de l'échelle, le niveau de vie diminue dans le...

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Site : https://www.insee.fr

Thèmes liés : charges sociales et fiscales 2013 / avantages fiscaux assurance vie 2013 / nouvelles mesures fiscales en faveur des revenus modestes / avantages fiscaux de l'assurance vie / avantages fiscaux de l assurance vie

Société Générale - Clientèle internationale - Vous vous ...

Les formalités bancaires,

vos démarches avant de partir

Pensez bien à avertir votre conseiller de votre départ à l'étranger et communiquez-lui votre nouvelle adresse. Vous devez également lui remettre régulièrement les justificatifs de votre statut de non-résident, pour bénéficier des avantages fiscaux qui y sont liés. 

Justificatifs de non-résidents à produire

Une attestation de...

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Site : https://particuliers.societegenerale.fr

Thèmes liés : non resident fiscal francais compte bancaire / attestation de residence fiscale a l etranger / non resident fiscal prelevements sociaux / attestation residence fiscale france / non resident fiscal livret a

Loi Dutreil — Wikipédia

La Loi Dutreil (ou loi pour l'initiative économique) est une loi visant à faciliter l'accès à la création d'entreprise en simplifiant les démarches administratives et en allégeant la fiscalité . Cette loi a été publiée au journal officiel le 6 août 2003.

Description[ modifier | modifier le code ]

La SARL à un euro a marqué les esprits. Mais la loi pour l'initiative économique...

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Date: 2017-03-04 06:12:02
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : livret fiscal du createur d'entreprise / reduction fiscale pour creation d'entreprise / fiscaliste d entreprise / plan epargne entreprise fiscalite isf / regime social et fiscal micro entreprise

Plan epargne logement - PEL - plafond - taux - La Banque ...

EFFECTUER UNE SIMULATION

Le PEL vous offre de nombreux avantages :

Une rémunération garantie et attractive : 1% bruts (2) (hors prime d'�?tat) pendant toute la durée du PEL.

Une épargne souple et progressive : des versements d'un montant minimum de 540 EUR par an avec la possibilité de mettre en place des versements programmés à partir de 45 EUR par mois.

Une fiscalité avantageuse :...

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Date: 2017-03-12 00:18:36
Site : https://www.labanquepostale.fr

Thèmes liés : domicile fiscal hors de france / optimisation fiscale particulier france / plan epargne logement fiscalite / droit fiscal impots et autre prelevements / fiscalite impots sur le revenu

BOUCLIER FISCAL 2011, LE DERNIER CADEAU DE L ETAT

BOUCLIER FISCAL 2011, LE DERNIER CADEAU DE L ETAT

Mesure phare du programme présidentiel de Nicolas sarkozy, le bouclier fiscal, de plus en plus critiqué au sein même de la majorité, vit sans doute ses dernières heures. Le gouvernement a en effet l'intention de lancer en Juin 2011 une large réforme de la fiscalité, et de probablement supprimer le bouclier fiscal. Alors qu'il est encore...

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Site : https://www.monfinancier.com

Thèmes liés : bouclier fiscal isf 2011 / suppression bouclier fiscal isf / bouclier fiscal isf 2010 / droit fiscal calcul de l'impot sur le revenu / bouclier fiscal isf 2012

Les impôts au luxembourg - GUIDE DES IMPÔTS

Les impôts au luxembourg

1. LA DE CLARATION FISCALE LUXEMBOURGEOISE

Avant toute chose, chaque contribuable doit déterminer s'il est obligé ou non, de remplir une déclaration fiscale annuelle au Luxembourg.

Si ce n'est pas le cas, il peut tout de même être intéressant d'en remplir une, pour récupérer une partie des impôts retenus à la source ou encore pour bénéficier d'un crédit...

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Site : http://www.guidedesimpots.lu

Thèmes liés : remplir declaration fiscale / avantages fiscaux lies a l'assurance vie / avantages fiscaux de l'assurance vie / aide declaration fiscale luxembourg / deduction fiscale location avec option d'achat

PERP : fonctionnement et fiscalité - cBanque

�?pargne retraite

Le Plan �?pargne Retraite Populaire (PERP)

Le PERP est un dispositif individuel d'épargne dont les versements sont déductibles du revenu imposable. Une fois l'âge de la retraite atteint, le Plan d'épargne retraite populaire permet de bénéficier d'une rente viagère ou du versement d'un capital dans certains cas. Présentation du produit.

Le PERP a été créé par la...

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Site : http://www.cbanque.com

Thèmes liés : plan epargne retraite populaire fiscalite / plan epargne retraite fiscalite / plan epargne populaire fiscalite / droit fiscal calcul de l'impot sur le revenu / impots fiscalite assurance vie

Démarches et Formalités - Accueil New York

Extrait GUIDE 

o Cas particulier

Les fonctionnaires de l'Etat français restent domiciliés en France aux yeux de l'administration française, mais doivent adresser leurs déclarations au Centre des Impôts des non-résidents.

Les chercheurs et les enseignants demeurent régis par la fiscalité française si leur séjour aux Etats-Unis ne dépasse pas deux ans.

Centre des Impôts des...

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Site : http://www.accueilnewyork.org

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La fiscalité d'une résidence secondaire - patrimoinorama.com

Accueil > Actualité > Actualité patrimoniale > La fiscalité d'une résidence secondaire

La fiscalité d'une résidence secondaire

14-05-2007

Les résidences secondaires, des logements utilisés pour les week-ends, les loisirs ou les vacances, représentent actuellement près d'un logement sur dix, soit environ 3 millions de logements en France.

La fiscalité des résidences secondaires...

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Date: 2017-03-12 07:31:16
Site : http://www.patrimoinorama.com

Thèmes liés : regime fiscal location residence secondaire / deduction fiscale travaux residence secondaire / reduction fiscale residence secondaire / deduction fiscale economie energie residence secondaire / reduction fiscale travaux residence principale

Les principales mesures fiscales de la loi de finances ...

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Les principales mesures fiscales de la loi de finances pour 2017 intéressant les ménages

Dossier législatif du Sénat

L'article 1 prévoit, dans les termes habituels, les conditions d'entrée en vigueur des dispositions fiscales qui ne comportent pas de date d'application particulière.

La règle générale reste l'application des...

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Date: 2017-03-12 06:19:09
Site : http://www.fiscalonline.com

Thèmes liés : droit fiscal calcul de l'impot sur le revenu / cas pratique droit fiscal impot sur le revenu / exercices droit fiscal impot sur le revenu / droit fiscal impot sur le revenu / regime fiscal des droits d'auteur en france

Projet de loi de finances rectificative pour 2013 : Rapport

Source : commission des finances du Sénat

2. Les conditions d'éligibilité au nouvel abattement proportionnel

Le 3° du B du I du présent article ajoute un paragraphe I bis à l'article 990 I du CGI qui établit les conditions que doit respecter un contrat d'assurance-vie pour bénéficier de l'abattement de 20 %.

Le 1 du I bis, introduit à l'article 990 I précité, réserve le...

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Date: 2013-12-11 22:42:30
Site : senat.fr

Thèmes liés : definition fiscale de l'oeuvre d'art / avantages fiscaux lies a l'assurance vie / avantages fiscaux de l'assurance vie / cours gestion fiscale et relations avec l'administration des impots / gestion fiscale et relations avec l'administration des impots

Plan d'Épargne Logement Quattro Crédit Mutuel : calculer ...

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�?pargne et fiscalité : bien choisir son mode d'imposition

Les intérêts générés par vos placement sont, dans la plupart des cas, soumis à imposition. Deux modes d'imposition s'offrent à vous, plus ou moins avantageux suivant vos revenus :

Le Prélèvement...

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Site : http://www.lafourmiz.fr

Thèmes liés : plan epargne logement fiscalite

déduction fiscale habitation propre et unique

La nouvelle "déduction habitation propre et unique" versus la "Prime de l'Assurance Solde restant Dû (ASRD) OPTIFISC"

La fiscalité concernant la déduction de votre emprunt logement, à savoir la "déduction habitation propre et unique", est certainement une bonne chose. Cependant elle a pour effet concret que la plupart des débiteurs ne peuvent plus déduire leur prime ASRD!

Pourquoi...

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Date: 2013-11-10 16:20:45
Site : http://www.defa.be

Thèmes liés : deduction fiscale habitation unique / deduction fiscale epargne pension / deduction impot epargne pension / epargne pension fiscale / deduction fiscale prime unique

Aider ses enfants à devenir propriétaires

Aider ses enfants à devenir propriétaire

5 janvier 2015 by Clémence

Clémence

Entre hausse du prix de l'immobilier et contexte économique fragile, il devient de plus en plus difficile pour les jeunes actifs de devenir propriétaires. Et ce, même avec un emploi stable et de l'épargne. Pour aider ses enfants à acheter, la donation reste la solution la plus simple. D'autant plus qu'un...

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Site : http://www.immobilier-edouarddenis.com

Thèmes liés : abattement fiscal donation / plan epargne logement fiscalite

Parts sociales des caisses locales de banques mutualistes

Bourse

Les parts sociales

Les parts sociales sont des valeurs mobilières, correspondant chacune à une partie du capital social d'une banque mutualiste . Elles permettent à leur propriétaire d'accéder au statut de sociétaire de sa caisse locale ou régionale. Il dispose alors d'un droit de vote à l'assemblée générale et perçoit des revenus annuels.

A ce titre, les parts sociales peuvent...

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Site : http://www.cbanque.com

Thèmes liés : reduction fiscale rachat parts sociales / avantages fiscaux lies a l'assurance vie / avantages fiscaux de l'assurance vie / avantages fiscaux de l assurance vie / plan epargne actions fiscalite

10 000, 500 000, OU 5 MILLIONS D’EUROS - patrimoine-prive.fr

10 000, 500 000, OU 5 MILLIONS D'EUROS : COMMENT PLACER SON ARGENT ?

10/02/2015  |   Classé dans: GESTION PLACEMENT   |   Publié par: patrimoineprive

Prime, héritage, donation... Vous avez un capital à faire fructifier ? Cette aubaine peut toutefois tourner au casse-tête, surtout en cette période d'incertitudes macro-économiques. Les rendements des placements à court terme... sont...

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Site : http://www.patrimoine-prive.fr

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