Articles sélectionnés pour le thème : deduction fiscale vehicule tourisme
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Véhicules utilitaires légers et fiscalité - netpme.fr
Qu'en est-il de la déduction fiscale des amortissements ?
Alors que les véhicules de tourisme (véhicules particuliers) sont conçus pour le transport de personnes, les véhicules utilitaires sont conçus pour le transport des marchandises et bénéficient de ce fait d'une fiscalité plus avantageuse.
Remarque importante : l'administration fiscale considère comme des véhicules de tourisme non...
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Le plafonnement des amortissements des voitures ...
Accueil » Fiscalité » Le plafonnement des amortissements des voitures particulières
Le plafonnement des amortissements des voitures particulières
(Mis à jour le 22 février 2017)
Définition
Les charges relatives à l'exploitation d'un parc automobile sont déductibles des bénéfices imposables. Selon ce principe, les amortissements portant sur les véhicules sont intégralement...
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La fiscalité automobile pour les professions libérales
Vous exercez une profession libérale ? Vous avez besoin d'un véhicule pour vous déplacer ? Avez-vous réfléchi à l'optimisation fiscale liée à l'acquisition d'une voiture et vos frais de déplacements ? Fiscalité Automobile fait le point et vous guide dans votre réflexion fiscale.
Qu'est-ce qu'une profession libérale selon le code des impôts ?
Dans le code des impôts, les professions...
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TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes
I. Règle générale
1
Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : droit fiscal de l'entreprise livre / deduction fiscale credit bail vehicule tourisme / deduction fiscale vehicule mixte / deduction fiscale location vehicule / deduction fiscale vehicule utilitaire
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes
I. Règle générale
1
Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...
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Comptabilité et fiscalité des motos - compta-online.com
Comptabilité et fiscalité des motos
7
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Bonjour,
je souhaite connaître le ou les plafonds d amortissement des 2 et 3 roues.
devons nous amortir sur 18300 euros ou comme un véhicule de plus de 200g de CO2.
le...
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Quelles sont les options fiscales possibles pour l'achat d ...
Jan 25, 2012
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En tant que profession libérale, vous relevez des BNC (bénéfices non commerciaux). Pour l'achat d'un véhicule, vous avez trois possibilités :
1-le véhicule est acheté par le professionnel libéral
2-le véhicule est loué ou pris en crédit bail par le patrimoine professionnel du professionnel libéral
1er cas : Le véhicule est acheté par le...
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Thèmes liés : amortissement fiscalement deductible vehicule / deduction fiscale vehicule professionnel / deduction fiscale credit bail vehicule tourisme / deduction fiscale location avec option d'achat / reintegration fiscale vehicule tourisme
IRPP & IS : Guide d'établissement du tableau de ...
§ 1. Amortissements des voitures de tourisme d'une puissance supérieure à neuf chevaux fiscaux
Texte de base (Article 15-5 du code de l'IRPP et de l'IS) :
Par dérogation aux dispositions de l'article 12-2e du code, n'est pas admis en déduction pour la détermination du bénéfice, l'amortissement :
5 - des véhicules de tourisme d'une puissance fiscale supérieure à 9 chevaux ...
Date: 2002-12-30 14:59:44
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Thèmes liés : cours gestion fiscale et relations avec l'administration des impots / gestion fiscale et relations avec l'administration des impots / l'impot sur le revenu en droit fiscal international / droit fiscal calcul de l'impot sur le revenu / gestion fiscale et relations avec l administration des impots
Gestion fiscale et relations avec l administration des ...
Gestion fiscale et relations avec l administration des impôts BTS CGO - 2 e année N = 2015 Mise à jour du 15 juin 2015 Chapitre 1 : Thèmes de révision du programme de 1 re année Cas simplifié : TVA régime simplifié (nouveau régime) 5 Cas Philou : TVA réel normal - Autoliquidation de la TVA sur importation 7 Cas Automale : Décompte TVA (réel normal) - Extrait DGC Cas Sitroenne : TVA...
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ENR - Taxes additionnelles à la taxe sur les certificats d ...
ENR - Taxes additionnelles à la taxe sur les certificats d'immatriculation des véhicules (ou cartes grises)
I. Taxe additionnelle à la taxe régionale sur les cartes grises des véhicules utilitaires perçue au profit de l'association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports
1
L' article 1635 bis M du code général des impôts (CGI) institue une taxe...
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Durcissement du système bonus malus dans le projet de loi 2017
Durcissement du système bonus malus
Fiscalité écologique 2017 : le système du bonus malus se durcit
Tout d'abord, la réforme du dispositif bonus/malus 2017 figurera dans le projet de loi de finances 2017 présenté par Michel Sapin ministre de l'Economie et Christian Eckert, secrétaire d'Etat chargé du Budget le 28 septembre en conseil des ministres. De nouvelles mesures...
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BNC - Base d'imposition - Frais généraux de transports et ...
BNC - Base d'imposition - Frais généraux de transports et déplacements - Frais de voiture
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En principe, les frais de voiture automobile sont déductibles d'après leur montant réel et justifié. Toutefois, les titulaires de bénéfices non commerciaux (BNC) qui le souhaitent peuvent évaluer leurs frais de déplacement automobile sur la base du barème kilométrique publié à l'intention...
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http://bofip.impots.gouv.fr
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BNC - Base d'imposition - Frais généraux de transports et ...
BNC - Base d'imposition - Frais généraux de transports et déplacements - Frais de voiture
1
En principe, les frais de voiture automobile sont déductibles d'après leur montant réel et justifié. Toutefois, les titulaires de bénéfices non commerciaux (BNC) qui le souhaitent peuvent évaluer leurs frais de déplacement automobile sur la base du barème kilométrique publié à l'intention...
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Véhicules pris en crédit-bail : quel est le régime fiscal
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Le crédit-bail est une alternative à l'achat immédiat d'un véhicule. Dans ce type de contrat, l'entreprise ne devient propriétaire du véhicule qu'à l'issue d'une période de location. Au cours de cette période, l'entreprise déduit de ses résultats les loyers qu'elle...
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Déduction de la TVA sur les frais de mission engagés en ...
Dans le cadre de leurs déplacements professionnels, les membres du personnel de votre entreprise engagent des frais dits « frais de mission ».
Selon quelles conditions votre entreprise peut-elle valablement exercer la déduction de la TVA grevant ces frais ?
Les conditions générales du droit à déduction doivent être satisfaites
La TVA grevant la dépense n'est déductible par...
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Thèmes liés : depenses fiscales de l'etat / numero d'identification fiscale societe france / deduction fiscale vehicule tourisme / droit fiscal code general impots / deduction fiscale voiture entreprise
Fiscalite et impot pour la location longue duree ...
Fiscalité et impôt pour la location longue durée
Quelle est la fiscalité d'une LLD ?
La fiscalité est un élément-clé à considérer lors d'un projet d'acquisition d'un ou plusieurs véhicules par une entreprise ou un professionnel, quel que soit le mode de financement choisi, entre le paiement au comptant, le crédit classique location avec option d'achat (LOA) ou la location longue...
Date: 2017-03-12 08:09:51
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Les véhicules de société visés par le projet de loi de ...
Les véhicules de société visés par le projet de loi de finances 2017
Publié le
Des mesures touchant au bonus/malus, à la TVS et à l'amortissement des véhicules sont à l'ordre du jour du PLF 2017. La récupération de la TVA sur l'essence, un temps évoquée, n'est pas au programme.
Michel Sapin a présenté les grandes lignes du PLF 2017.
Le Gouvernement a levé le voile sur le projet de...
Date: 2017-03-12 08:08:33
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http://www.automobile-entreprise.com
Thèmes liés : plafond deduction fiscale vehicule tourisme / deduction fiscale vehicule societe / amortissement fiscalement deductible vehicule / deduction fiscale vehicule tourisme / deduction fiscale vehicule electrique
La connexion comptabilité / fiscalité, à la fois simple et ...
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Si le seul résultat comptable était la base de calcul de l'impôt sur les bénéfices, l'entreprise E1 paierait donc plus d'impôt. On imagine alors combien une entreprise pourrait avoir intérêt à gonfler arbitrairement certaines charges, comme les amortissements, provisions et dépréciations qui n'ont pas d'incidence sur la trésorerie mais qui lui permettraient de diminuer son...
Date: 2017-03-12 07:28:23
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Thèmes liés : l'optimisation fiscale en matiere d'impot sur les societes / l'optimisation fiscale des grandes entreprises / l'optimisation fiscale des entreprises dans un contexte international / l'optimisation fiscale des entreprises / gestion fiscale et relations avec l'administration des impots
BIC - Amortissements - Régimes particuliers ...
BIC - Amortissements - Régimes particuliers - Amortissements des véhicules de tourisme
1
Le 4 de l' article 39 du code général des impôts (CGI) exclut des charges déductibles certaines dépenses limitativement énumérées considérées comme somptuaires. Il en résulte que les dépenses revêtant un caractère somptuaire ne peuvent, en principe, être admises dans les charges déductibles,...
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Thèmes liés : taux d amortissement fiscal / amortissement fiscalement deductible vehicule / droit fiscal calcul de l'impot sur le revenu / deduction fiscale credit bail vehicule tourisme / deduction fiscale credit bail voiture
Charges déductibles - Master Management
les deux sont déductibles
les allocations forfaitaires ne sont pas déductibles
Les frais réels sont justifiés par des notes ou des factures. Les allocations forfaitaires sont considérées comme un complément de rémunération.
LES JETONS DE PRÉSENCES
Dans les sociétés anonymes, les administrateurs et les membres du conseil de surveillance perçoivent des jetons de présence qui...
Date: 2017-03-12 07:03:06
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Quelle est la fiscalité sur la location longue durée (LLD)
Une fiscalité verte qui permet d'accéder à des exonérations de taxes
Les avantages de location longue durée : Une fiscalité simplifiée
La loi de finances 2013, présentant le nouveau barème du malus, a été promulguée au JO du 30/12/2012, elle détermine le cadre fiscal des voitures de location. Les avantages sont conséquents et encouragent la location de véhicules hybrides ou dits...
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Charges déductibles ou non du résultat fiscal d'une ...
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Accueil professionnels > Fiscalité > Imposition des sociétés >Charges déductibles ou non du résultat fiscal d'une entreprise
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Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Charges déductibles ou non du résultat fiscal d'une entreprise » sera mise à jour...
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Les mesures fiscales du projet de loi de finances pour 2017
Les mesures fiscales du projet de loi de finances pour 2017
Lors d'une conférence de presse, qui s'est tenue ce matin à Bercy Michel Sapin, ministre de l'Économie et des Finances, et Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du Budget et des Comptes publics, ont présenté les grandes lignes du projet de loi de finances pour 2017.
Voici les principales mesures fiscales annoncées...
Date: 2017-03-12 06:39:24
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La TVA récupérable sur l'essence comme sur le gazole ...
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S'il est une chose qu'on ne saurait reprocher aux fonctionnaires du Ministère de l'Environnement, de l'�?nergie et de la Mer, c'est de manquer de cohérence. Eux qui promettent déjà de verser 10.000 euros à toute personne qui achète un véhicule électrique neuf pour remplacer un vieux Diesel de plus de dix ans d'âge, voudraient inciter les entreprises à renoncer à leur...
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Optimiser la déduction des frais de voiture - CMV Médiforce
Les dossiers CMV Médiforce
En ce moment :
Pas de frais de dossier
Si vous effectuez votre demande de crédit
sur le site les frais de dossier sont offerts !
> Simulez votre crédit professionnel matériel
voiture ou travaux...
Quelques chiffres
En 2016 :
CMV Médiforce a participé au montage financier de près de 1 000 dossiers d'installation ou de rachat de laboratoires, cabinets de...
Site :
http://www.cmvmediforce.fr
Thèmes liés : deduction fiscale credit bail vehicule tourisme / deduction fiscale credit bail vehicule / deduction fiscale credit bail voiture / deduction fiscale credit bail / credit bail fiscal
La doctrine de l’administration fiscale ... - BOFIP-I
BIC - Base d'imposition - Déduction exceptionnelle en faveur de l'investissement
(1)
I. Champ d'application de la déduction
A. Entreprises concernées
10
Conformément aux dispositions du I de l' article 39 decies du CGI et de l' article 39 decies A du CGI , entrent dans le champ d'application de la déduction exceptionnelle en faveur de l'investissement :
- d'une part, les entreprises dont...
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fiscalité marocaine voiture de service et celle de tourisme
Posté le: 03/04/2009 09:12:37 Sujet du message: voiture de service et celle de tourisme
Salam
La voiture de tourisme est comptabilisé en TTC, la TVA correspondant n'est pas déduite.
Si le prix dépasse 300 000,00 Dhs vous devais réintégré le surplus. (Amortissement)(pour plus d'information veuillez consulté le Code Général des Impôts rubrique détermination du résultat...
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http://www.makdonis-consulting.com
Thèmes liés : taux d amortissement fiscal / amortissement fiscalement deductible vehicule / deduction fiscale credit bail vehicule tourisme / deduction fiscale vehicule tourisme
fiscalité marocaine VOITURE DE TOURISME
Moyenne de points: 0,00
Posté le: 11/11/2012 23:58:51 Sujet du message: VOITURE DE TOURISME
ce sujet est copié d'une ancienne participation je voulais m'expliquer svp pkoi La voiture de tourisme est comptabilisé en TTC, la TVA correspondant n'est pas déduite????
La voiture de tourisme est comptabilisé en TTC, la TVA correspondant n'est pas déduite.
Si le prix dépasse 300 000,00 Dhs...
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Principales modifications entre les ... - Liasse fiscale 2016
Principales modifications entre les millésimes 2015 et 2016 ( 2056 )
Principales modifications entre les millésimes 2015 et 2016 ( 2056 )
TÉLÉCHARGER LIASSE FISCALE
Liasse fiscale, Tableaux annexes : 2065 , les modifications apportées dans le millésime 2016
les liasses fiscales BIC réel normal , tableaux 2050, 2051, 2052, 2053, 2054 Bis, 2055, 2056, 2057, 2058 A, 2058 B, 2058...
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http://cerfaliassefiscale.com
Thèmes liés : liasse fiscale 2058 b bis / tableaux annexes liasse fiscale / liasse fiscale 2058 b / annexe liasse fiscale 2015 / liasse fiscale bilan et compte de resultat
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